Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Champ d'Application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées via le site web www.chatelbeach.com (ci-après dénommé "le Site") par la société Chatel Beach Coffee and Store (ci-après dénommée "le Vendeur") à ses clients (ci-après dénommés "le Client"). En passant une commande sur le Site, le Client accepte sans réserve ces CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont décrits de manière complète et précise. Les photographies des produits sont fournies à titre d'illustration et ne sont pas contractuelles.
3. Commandes
Le Client peut passer commande en suivant le processus de commande en ligne sur le Site. Une fois la commande passée, le Client recevra un e-mail de confirmation de commande. Le Vendeur se réserve le droit d'accepter ou de refuser une commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de non-disponibilité des produits.
4. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros (EUR) et sont hors frais de livraison. Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Site. Le Client est responsable de fournir des informations de paiement correctes.
5. Livraison
Les délais et frais de livraison sont précisés sur la page de livraison du Site. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans un délai de 3 à 6 jours ouvrables après la commande. Les retours gratuits sous 30 jours sont proposés, conformément à la politique de retour détaillée sur le Site.
6. Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et à son contenu restent la propriété exclusive du Vendeur. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
7. Données Personnelles
Le traitement des données personnelles du Client est régi par la politique de confidentialité du Vendeur, accessible sur le Site.
8. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou imprévisibles résultant de l'utilisation du Site ou de l'achat de produits.
9. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des CGV sera soumis aux tribunaux compétents en France.
10. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables dès leur publication sur le Site.